En droit d’auteur, une œuvre peut relever de différentes catégories juridiques selon la manière dont elle a été conçue et par combien de personnes. Cette qualification a des conséquences concrètes sur la titularité des droits et sur qui peut autoriser une exploitation.
Qu’est-ce qu’une œuvre originale ?
Une œuvre est protégée par le droit d’auteur dès lors qu’elle est originale, c’est-à-dire qu’elle porte l’empreinte de la personnalité de son auteur·rice. Cela suppose des choix libres et arbitraires (formes, couleurs, composition…) qui ne sont pas exclusivement dictés par une contrainte technique ou fonctionnelle. Aucun dépôt ni formalité n’est nécessaire : la protection naît automatiquement dès la création.
Qu’est-ce qu’une œuvre de collaboration ?
Une œuvre est dite « de collaboration » lorsque plusieurs personnes physiques ont participé à sa création, chacune apportant une contribution identifiable (par exemple un texte et des illustrations co-conçus). Elle est la propriété commune des co-auteur·rices, qui doivent exercer leurs droits d’un commun accord, sauf accord contraire entre eux.
Qu’est-ce qu’une œuvre collective ?
Une œuvre collective est créée à l’initiative d’une personne physique ou morale (une structure, une revue collective, un collectif) qui la publie et la divulgue sous sa direction et son nom. Les contributions des différent·es participant·es s’y fondent dans un ensemble, sans qu’il soit possible d’attribuer à chacun·e un droit distinct sur le tout. Sauf preuve contraire, c’est la personne à l’initiative du projet qui est titulaire des droits d’auteur sur l’œuvre collective, et non chaque contributeur·rice pris·e individuellement.
Qu’est-ce qu’une œuvre composite (ou dérivée) ?
Une œuvre composite est une œuvre nouvelle dans laquelle est incorporée une œuvre préexistante, sans la collaboration de l’auteur·rice de cette dernière : une traduction, une adaptation, un remix ou un montage utilisant une œuvre antérieure en sont des exemples. Elle appartient à son nouvel auteur·rice, mais sous réserve des droits de l’auteur·rice de l’œuvre d’origine, dont l’autorisation reste nécessaire pour exploiter l’œuvre composite.